Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS
ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS UNION SOCIETES COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3277171
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014
ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS de ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS UNION SOCIETES COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS

Déposée le 25 février 2004 par la société ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS UNION SOCIETES COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS UNION SOCIETES COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) La MARTINIERE,69210 BOLLY - 69210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 250 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS domicilié(e) la Martinière,69210 BOLLY - 69210 - France.

La marque ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 25 février 2014.

ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS UNION SOCIETES COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : AB G GALLICA


ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS UNION SOCIETES COOPERATIVES AGRICOLES - La MARTINIERE,69210 BOLLY - 69210 - France - SIREN 449250265


ALLIANCE DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS - la Martinière,69210 BOLLY - 69210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ BEAUJOLAIS ”.